L'ART DU PATCHWORK
Présentation de la marque L'ART DU PATCHWORK
Déposée le 14 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU PATCHWORK »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DU PATCHWORK est expirée depuis le 14 octobre 2018.
LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413285 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372324 - Publication au BOPI 2008-05-06
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47