Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART DU PATCHWORK
LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98754419
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018

Présentation de la marque L'ART DU PATCHWORK

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU PATCHWORK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE domicilié(e) 55, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2372324) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 159 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2372324) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DU PATCHWORK est expirée depuis le 14 octobre 2018.

LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DU JARDIN , Les Branchés du Papier , L'ART DE MIEUX-ETRE , Les Marteaux de la Déco , LES ATELIERS DES PROS , LE BRICOLAGE AU FEMININ , RICHESSES GOURMANDES , COMPAGNIE DE L'ART DE VIVRE , LA GARDERIE POUR HOMMES , 100% DESIGN


LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE Société Anonyme à conseil d'administration - 55, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2372324) - 92100 - France - SIREN 389159740


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2372324) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413285 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372324 - Publication au BOPI 2008-05-06

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Gestion de lieux d'exposition.